Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site https://startly.fr est édité par :

2. Directeur de la Publication

BOUDRAR Khalid
Président
📧 contact@startly.fr

3. Hébergement

3.1 Site Vitrine (startly.fr)

3.2 Plateforme Application (app.startly.fr)

3.3 Base de Données

4. Contact

5. Propriété Intellectuelle

5.1 Contenus protégés

L'ensemble des contenus présents sur la plateforme Startly (textes, images, logos, icônes, sons, logiciels, structure, graphisme, design, base de données) est la propriété exclusive de MOUV-MENT ou de ses partenaires.

Ces contenus sont protégés par :

• Le Code de la propriété intellectuelle (Livre I et Livre III)
• Le droit d'auteur
• Le droit des marques
• Le droit des bases de données
• Les conventions internationales applicables

5.2 Marques

"Startly", le logo Startly, "Coach Spark" et tous les autres signes distinctifs reproduits sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt appartenant à MOUV-MENT.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

5.3 Utilisation autorisée

L'accès à la plateforme confère à l'Utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif du contenu, uniquement dans le cadre de la formation suivie.

6. Protection des Données Personnelles

6.1 Délégué à la Protection des Données (DPO)

BOUDRAR Khalid
📧 rgpd@startly.fr

6.2 Politique de Confidentialité

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans notre Politique de Confidentialité :

👉 https://startly.fr/legal/privacy

6.3 Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès
• Droit de rectification
• Droit à l'effacement
• Droit à la portabilité
• Droit d'opposition
• Droit à la limitation du traitement

Pour exercer vos droits : rgpd@startly.fr

6.4 Cookies

L'utilisation de cookies est détaillée dans notre Politique de Cookies :

👉 https://startly.fr/legal/cookies

7. Conditions Générales

L'utilisation de la plateforme Startly est soumise à l'acceptation des Conditions Générales de Vente (CGV) :

👉 https://startly.fr/legal/terms

8. Limitation de Responsabilité

8.1 Contenu du site

MOUV-MENT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, MOUV-MENT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, MOUV-MENT décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers
• Pour tous dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site

8.2 Disponibilité du site

MOUV-MENT s'efforce de maintenir le site accessible 7j/7 et 24h/24. Toutefois, MOUV-MENT se réserve le droit d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du site pour des raisons de maintenance, mise à jour ou panne.

8.3 Liens externes

Le site Startly peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. MOUV-MENT n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Médiation de la Consommation

Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, les utilisateurs ont le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec Startly.

Plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

10. Loi Applicable et Juridiction

10.1 Droit applicable

Les présentes mentions légales ainsi que l'utilisation du site https://startly.fr sont régies par le droit français.

10.2 Juridiction compétente

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de MOUV-MENT : Paris.

11. Accessibilité

11.1 Engagement

MOUV-MENT s'engage à rendre son site accessible conformément à l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

11.2 État de conformité

Le site https://startly.fr est en cours de mise en conformité avec le Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA) version 4.1.

Pour toute question relative à l'accessibilité : contact@startly.fr